AGORA

REPUBLIQUE FRANCAISE

Conseil de Communauté du 07 juillet 1998

DELIBERATIONS

déplacements et voirie

		Date de publication
N° 1998-2937	Lyon 1er - Travaux de balisage nécessaires à la fermeture du tunnel sous la Croix-Rousse pour les années 1999, 2000 et 2001 - Acceptation d'un détail estimatif et d'un dossier de consultation des entrepreneurs - Appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe)
N° 1998-2973	Albigny sur Saône - Acquisition d'une parcelle située 9, chemin du Trou du Chat et appartenant aux époux Girardy - Délibération - (sans annexe)
N° 1998-2974	Décines Charpieu - Acquisition d'une parcelle de terrain située 53, rue Raspail et appartenant à M. et Mme Dupautet - Délibération - (sans annexe)
N° 1998-2975	Fontaines sur Saône - Acquisition d'une parcelle de terrain située chemin de la Creuzette et appartenant aux époux Legin - Délibération - (sans annexe)
N° 1998-2976	Limonest - Acquisition de parcelles appartenant à la Société de négociation immobilière et foncière (SONEGIF) et situées chemin du Paisy, rues Sans-Souci et la Bruyère pour l'aménagement d'un carrefour - Délibération - (sans annexe)
N° 1998-2977	Lyon 3° - Acquisition, à titre gratuit, d'une bande de terrain nu située 2, avenue Lacassagne et appartenant à la SA SEMCODA - Délibération - (sans annexe)
N° 1998-2978	Lyon 8° - Acquisition d'un tènement immobilier situé 37, rue Henri Barbusse et appartenant aux héritiers Palleschi - Délibération - (sans annexe)
N° 1998-2979	Mions - Décision de principe pour l'acquisition d'un terrain situé en emplacement réservé pour voirie lieu-dit "les Brosses" et appartenant à Mme Annie Huguet - Délibération - (sans annexe)
N° 1998-2980	Rillieux la Pape - Acquisition d'une parcelle de terrain située 18, chemin des Bruyères et appartenant à M. et Mme Langevin - Délibération - (sans annexe)
N° 1998-2981	Rillieux la Pape - Acquisition d'une parcelle de terrain située 205, chemin de Chalamont, à l'angle du chemin des Bruyères et appartenant à M. et Mme Clerc - Délibération - (sans annexe)
N° 1998-2982	Saint Genis Laval - Acquisition de deux parcelles situées rue du Docteur Horand et appartenant l'une aux consorts Monod, l'autre aux consorts Monod et aux époux Phayphet - Abrogation de la délibération n° 97-1835 du 10 juillet 1997 - Délibération - (sans annexe)
N° 1998-2983	Saint Genis Laval - Acquisition d'une parcelle de terrain située 81, chemin de Beaunant et appartenant à l'association de Pressin - Délibération - (sans annexe)
N° 1998-2984	Vénissieux - Acquisition d'une parcelle de terrain située 2, rue du Clos Saunier et appartenant à Mme et M. Vouilloz - Délibération - (sans annexe)
N° 1998-2985	Lyon 5° - Place Saint Paul- Rue Octavio Mey - Aménagement - Lancement d'un concours d'architecture et d'ingénierie - Constitution du jury - Délibération - (sans annexe)
N° 1998-2986	Corbas - Avenue des Taillis - Participation à l'aménagement de la voie versée par le lotisseur - Délibération - (sans annexe)
N° 1998-2987	Corbas - Cession, à divers riverains, d'un terrain communautaire situé entre le boulevard Jean Mermoz et l'avenue Charreyre - Délibération - (sans annexe)
N° 1998-2988	Bron, Lyon 3°, Lyon 6°, Lyon 7°, Lyon 8°, Villeurbanne - Petits aménagements de voirie pour la réalisation de deux lignes de tramway - Convention à conclure avec le SYTRAL - Délibération - (sans annexe)
N° 1998-2989	Oullins - Desserte de la Saulaie - Convention de mandat avec l'Etat - Dossier retiré
N° 1998-2990	Lyon 7° - Déclassement, du domaine public communautaire, de la parcelle BX située 92, rue des Cures - Délibération - (sans annexe)
N° 1998-2991	Mise en place de l'observatoire des déplacements de l'agglomération lyonnaise - Convention - Désignation d'un représentant - Délibération - (sans annexe)
N° 1998-2992	Lyon 3° - Réaménagement du boulevard Vivier Merle - Désignation d'une commission composée comme un jury - Délibération - (sans annexe)
N° 1998-2993	Saint Genis Laval - Elargissement de la rue des Martyrs - Procédure d'expropriation - Engagement de la procédure de DUP - Délibération - (sans annexe)
N° 1998-2994	Fourniture d'armoires de contrôleurs pour les équipements de signalisation lumineuse - Acceptation d'un dossier de consultation des entrepreneurs - Appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe)
N° 1998-2995	Déplacements urbains - Appel d'offres pour la fabrication d'un totem pour les stations de taxis - Délibération - (sans annexe)
N° 1998-2996	Travaux neufs sur chaussées, trottoirs, promenades autres qu'asphalté - Approbation d'un dossier de consultation des entrepreneurs - Appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe)
N° 1998-2997	Marchés communautaires attribués à la société Guillot-Bourne - Avenant collectif de substitution au bénéfice de la société Brio - Agence de Jarcieu - Délibération - (sans annexe)
N° 1998-2998	Travaux de génie civil pour la pose de câbles électriques nécessaires à l'entretien des réseaux de signalisation lumineuse - Acceptation d'un dossier de consultation des entrepreneurs - Appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe)
N° 1998-2999	Renouvellement des marchés nécessaires aux travaux sur les trottoirs, les caniveaux et les dalles en asphalte - Acceptation d'un dossier de consultation des entrepreneurs - Appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe)
N° 1998-3000	Renouvellement du marché nécessaire aux travaux d'interventions urgentes à effectuer sur le territoire de la communauté urbaine de Lyon - Acceptation d'un dossier de consultation des entrepreneurs - Appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe)
N° 1998-3001	Travaux neufs sur les routes départementales - Acceptation du programme 1998 - Délibération - (sans annexe)
N° 1998-3002	Corbas - Avenue Montmartin - Travaux de construction de voirie - Acceptation d'un détail estimatif et de deux dossiers de consultation des entrepreneurs - Appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe)
N° 1998-3003	Mions - Travaux d'aménagement de la V 3 (chemin du Charbonnier) dans la partie comprise entre la rue Louis Blériot et la rue Yves Farge - Acceptation d'un détail estimatif et d'un dossier de consultation des entrepreneurs - Appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe)
N° 1998-3004	Saint Fons - Travaux de percement de la rue du Midi - Acceptation d'un détail estimatif et d'un dossier de consultation des entrepreneurs - Appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe)
N° 1998-3005	Vénissieux - Les Minguettes - Quartier Montchaud - Développement social - Travaux de désenclavement de quatre tours - Acceptation d'un détail estimatif et de quatre dossiers de consultation des entrepreneurs - Appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe)
N° 1998-3006	Boulevard périphérique nord de Lyon - Vente de matériel de péage - Délibération - (sans annexe)

développement économique et grands projets

			Date de publication
N° 1998-3007	Association pour la promotion des écoentreprises lyonnaises en vue de développer le pôle environnement et génie des procédés - Subvention - Convention - Délibération - (sans annexe)

domaine et administration générale

		Date de publication
N° 1998-2938	Marchés d'études à bons de commande relatifs à des missions d'économiste pour les années 1999 et éventuellement 2000 et 2001 - Approbation du dossier de consultation des bureaux d'études - Appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe)
N° 1998-2939	Marchés d'études à bons de commande relatifs à des prestations de dépistage de l'amiante à effectuer dans les immeubles communautaires pour les années 1999 et éventuellement 2000 et 2001 - Approbation du dossier de consultation des bureaux d'études - Appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe)
N° 1998-2940	Marchés de prestations de services relatifs à la réalisation de maquettes pour les années 1999 et éventuellement 2000 et 2001 - Approbation du dossier de consultation des entrepreneurs - Appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe)
N° 1998-3008	Ecully - Acquisition de divers lots de copropriété appartenant à la SARL PRONOVALYON dans un ensemble immobilier situé 26, chemin de la Forestière - Délibération - (sans annexe)
N° 1998-3009	Lyon 9° - Demande, formulée par la communauté urbaine de Lyon, de scission de la copropriété sise 35, 39, rue Saint Pierre de Vaise - Délibération - (sans annexe)
N° 1998-3010	Oullins - 1, place Kellermann - Mise à disposition d'un immeuble, au profit de la Commune, par bail emphytéotique - Délibération - (sans annexe)
N° 1998-3011	Tassin la Demi Lune - Groupement ouest - Extension du centre d'intervention et de secours - Approbation du nouveau montant de l'opération - Délibération - (sans annexe)
N° 1998-3012	Décines Charpieu - Cession, à la société ADEL Transfert, d'une parcelle de terrain nu - Délibération - (sans annexe)
N° 1998-3013	Lyon 9° - Cession, à la société Holding OJP, du terrain situé 105, rue Marietton - Délibération - (sans annexe)
N° 1998-3014	Lyon 7° - Approbation du projet de l'avenant n° 1 à la convention d'occupation à titre précaire du parc de stationnement public sud du quartier de l'ENS - Délibération - (sans annexe)
N° 1998-3015	Saint Priest - Avenue Salvador Allende - Gymnase annexé au collège Gérard Philippe - Approbation de l'avenant n° 1 à la convention de transfert - Délibération - (sans annexe)
N° 1998-3016	Désignation d'un représentant au conseil d'administration de la SEM SERL - Délibération - (sans annexe)
N° 1998-3017	Prestations juridiques courantes hors contentieux - Procédure négociée - Délibération - (sans annexe)
N° 1998-3018	Marchés relatifs à des missions de contrôle technique et périodique à effectuer dans les immeubles communautaires - Approbation du dossier de consultation des bureaux d'études - Appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe)
N° 1998-3019	Lyon 9° - Rue Mouillard - Autorisation de dépôt de permis de construire sur un terrain communautaire - Délibération - (sans annexe)
N° 1998-3020	Lyon 7° - 34, 36, rue Jean-Pierre Chevrot - Marchés de travaux relatifs à la réalisation d'un skate-park - Approbation du dossier de consultation des entrepreneurs - Appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe)
N° 1998-3021	Lyon 7° - Marchés de travaux relatifs à la réalisation d'un club de tennis situé à l'angle de l'avenue Jean Jaurès et du quai Fillon - Approbation du dossier de consultation des entrepreneurs - Appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe)

dossier soumis pour urgence

			Date de publication
N° 1998-3088	Boulevard périphérique nord de Lyon - Choix du mode de gestion - Marché de prestations de services - Appel d'offres restreint - Délibération - (sans annexe)

environnement, propreté, eau et assainissement

		Date de publication
N° 1998-2941	Champagne au Mont d'Or - Avenue du Mont-Louis - Pose d'une canalisation d'eau potable en fonte ductile de diamètre 100 mm - Acceptation du dossier - Appel d'offres ouvert - Eau potable - Délibération - (sans annexe)
N° 1998-2942	Rochetaillée sur Saône - Rue Bel Air - Assainissement d'une voie privée - Acceptation du dossier - Convention - Assainissement - Délibération - (sans annexe)
N° 1998-2943	Bron - Quartier Lacouture - Rues Jules Mas et de Reims - Construction d'égouts circulaires de diamètres 1 000 et 800 mm - Acceptation du dossier- Appel d'offres ouvert - Assainissement - Délibération - (sans annexe)
N° 1998-2944	Saint Didier au Mont d'Or - Quartier de la Thomassière (2° tranche) - Construction d'un égout de diamètre 400 mm - Acceptation du dossier - Appel d'offres ouvert - Assainissement - Délibération - (sans annexe)
N° 1998-3022	Villeurbanne - Acquisition de parcelles de terrain appartenant à la Ville et situées rues du Canal et Eugène Pottier - Délibération - (sans annexe)
N° 1998-3023	Saint Priest - Captage - Conventions tripartites à signer avec la chambre d'agriculture du Rhône et les agriculteurs situés dans le périmètre de protection rapprochée - Acceptation du dossier - Délibération - (sans annexe)
N° 1998-3024	Saint Priest - Zone de captage de Saint Priest - Constitution d'une servitude de passage de canalisations au profit de la Communauté urbaine dans un terrain appartenant aux époux Barbe - Délibération - (sans annexe)
N° 1998-3025	La Tour de Salvagny - Construction d'une station de relèvement - Acceptation du dossier - Appel d'offres ouvert - Assainissement - Délibération - (sans annexe)
N° 1998-3026	Pierre Bénite - Modernisation de la station d'épuration à Pierre Bénite - Procédure de conception-réalisation -Assainissement - Acceptation du dossier - Délibération - (sans annexe)
N° 1998-3027	Ecully - Chemin Jean-Marie Vianney - Pose d'une conduite d'eau potable de diamètre 100 mm - Acceptation du dossier - Appel d'offres ouvert - Eau potable - Délibération - (sans annexe)
N° 1998-3028	Saint Priest - PAE Mi-Plaine - Avenue du Progrès - Lot n° 1 (travaux réalisés en galerie) - Construction d'un égout visitable T 180 - Avenant n° 1 au marché n° 971 128Z du 26 novembre 1997 - Acceptation du dossier - Délibération - (sans annexe)

finances et programmation

		Date de publication
N° 1998-3030	Exercice 1998 - Décisions modificatives - Délibération - (sans annexe)
N° 1998-3031	Garanties d'emprunts accordées à la société Habitat et Humanisme Insertion - Délibération - (sans annexe)
N° 1998-3032	Garanties d'emprunts - Renégociation de deux prêts par SAGECO Rhône-Alpes - Délibération - (sans annexe)
N° 1998-3033	Garanties d'emprunts accordées à des organismes de logement social - Délibération - (sans annexe)
N° 1998-3034	Garantie d'emprunt accordée à l'OPAC du Grand Lyon - Délibération - (sans annexe)
N° 1998-3035	Garanties d'emprunts à la SA d'HLM des régions du Sud-Est - Renégociation de sept prêts auprès du Crédit local de France - Délibération - (sans annexe)
N° 1998-3036	Subvention à l'association Perspectives Tony Garnier - Délibération - (sans annexe)

ressources humaines

		Date de publication
N° 1998-2945	Lignes 1 et 2 du tramway de l'agglomération lyonnaise - Convention de maîtrise d'oeuvre avec le SYTRAL pour le concours de la direction de l'eau - Mission commune des services urbains - Délibération - (sans annexe)
N° 1998-2946	Lignes 1 et 2 du tramway de l'agglomération lyonnaise - Convention de maîtrise d'oeuvre avec le SYTRAL pour le concours de la direction de la voirie - Mission commune des services urbains - Délibération - (sans annexe)
N° 1998-3037	Acquisition de véhicules d'incendie - Approbation du dossier de consultation des entrepreneurs - Appel d'offres ouvert - Dossier retiré
N° 1998-3038	Maintenance des échelles pivotantes automatiques et des fourgons pompes tonne - Conclusion de marchés négociés avec les sociétés CAMIVA, Melun Hydraulique et SIDES - Dossier retiré
N° 1998-3039	Transformations et créations d'emplois - Délibération - (sans annexe)
N° 1998-3040	Fixation, pour l'exercice 1998, des frais de participation pour les stages décentralisés de l'Ecole nationale supérieure des officiers de sapeurs-pompiers (ENSOSP) - Délibération - (sans annexe)
N° 1998-3041	Coordination sécurité-santé des chantiers de bâtiment ou de génie civil dont la Communauté urbaine est maître d'ouvrage - Acceptation du dossier - Appel d'offres restreint - Délibération - (sans annexe)

urbanisme, habitat et développement social

		Date de publication
N° 1998-2947	Jonage, Meyzieu - Avis sur la mise en conformité du plan d'occupation des sols de la Communauté urbaine, secteur "est", consécutive au projet de déviation de la RD 517 dite déviation de Pusignan - Délibération - (sans annexe)
N° 1998-2948	Lyon 7° - Aménagement du parc de Gerland - Approbation du projet - Lancement de l'appel d'offres européen ouvert pour l'attribution des marchés de travaux en lots séparés - Délibération - (sans annexe)
N° 1998-2949	Vénissieux - Opération expérimentale d'amélioration de l'habitat - Conventions avec les copropriétés Alédia et Chaumine - Délibération - (sans annexe)
N° 1998-2950	Lyon 7° - Parc de Gerland - Clôture de l'enquête publique - Délibération - (sans annexe)
N° 1998-2951	Lyon 1er, Lyon 3° - Opération programmée d'amélioration de l'habitat - Ouverture de la concertation - Délibération - (sans annexe)
N° 1998-2952	Lyon 9° - Vaise - Opération programmée d'amélioration de l'habitat - Actions d'accompagnement - Opération vitrines - Participation financière - Délibération - (sans annexe)
N° 1998-2953	Villeurbanne - Opération programmée d'amélioration de l'habitat - Appel d'offres restreint - Marché d'études à tranches - Délibération - (sans annexe)
N° 1998-2954	Charbonnières les Bains - ZAC "la Forêt" - Achèvement - Incorporation du PAZ au POS - Délibération - (sans annexe)
N° 1998-2955	Corbas - ZAC "des Balmes" - Achèvement - Incorporation du PAZ au POS - Délibération - (sans annexe)
N° 1998-2956	Feyzin - ZAC "de la Bégude" - Achèvement - Incorporation du PAZ au POS - Délibération - (sans annexe)
N° 1998-2957	Jonage - ZAC "les Hauts de Bourdeau" - Achèvement - Incorporation du PAZ au POS - Délibération - (sans annexe)
N° 1998-2958	Lyon 4° - ZAC "Joannès Ambre" - Achèvement - Approbation du protocole de liquidation avec la SERL - Incorporation du PAZ au POS - Dossier retiré
N° 1998-2959	Saint Genis Laval - ZAC "des Basses Barolles" - Achèvement - Incorporation du PAZ au POS - Protocole de liquidation - Délibération - (sans annexe)
N° 1998-2960	La Tour de Salvagny - Plan d'occupation des sols du secteur nord-ouest - Approbation de la modification n° 11 relative à la réduction de l'emplacement réservé n° 2 sur la commune - Délibération - (sans annexe)
N° 1998-2961	Lyon 7° - ZAC "du Bassin de Plaisance" - Vente, à la SNC 3, Place Antonin Perrin, d'un terrain pour la réalisation d'un siège social - Délibération - (sans annexe)
N° 1998-2962	Charbonnières les Bains - ZAC "Gare le Bottu" - Achèvement - Incorporation du PAZ au POS - Délibération - (sans annexe)
N° 1998-2963	Dardilly - ZAC "des Noyeraies" - Approbation du dossier de réalisation modificatif - Délibération - (sans annexe)
N° 1998-2964	Champagne au Mont d'Or, Ecully - ZAC "du Tronchon" - Achèvement - Incorporation du PAZ au POS - Délibération - (sans annexe)
N° 1998-2965	Ecully - ZAC "du Moulin Carron" - Achèvement - Incorporation du PAZ au POS - Délibération - (sans annexe)
N° 1998-2966	Ecully - ZAC "du Centre" - Approbation du dossier de réalisation modificatif - Délibération - (sans annexe)
N° 1998-2967	Lyon 1er - ZAC "Hénon-Croix-Rousse" - Achèvement - Incorporation du PAZ au POS - Dossier retiré
N° 1998-2968	Lyon 3° - ZAC "Moncey-Saint-Jacques" - Suppression de la ZAC -Incorporation du PAZ au POS - Protocole de liquidation - Délibération - (sans annexe)
N° 1998-2969	Lyon 7° - ZAC "du Quartier Central de Gerland" - Modification du programme des équipements publics - Délibération - (sans annexe)
N° 1998-2970	Lyon 8° - ZAC "Espace Transvaal" - Approbation du PAZ modificatif et du nouveau PEP - Avenant n° 2 à la convention d'aménagement - Délibération - (sans annexe)
N° 1998-2971	Saint Priest - ZAC "du Centre" - Approbation du dossier de réalisation modificatif - Délibération - (sans annexe)
N° 1998-2972	Saint Priest - ZAC "Paul Claudel" - Achèvement de la ZAC - Incorporation du PAZ au POS - Délibération - (sans annexe)
N° 1998-3029	Lyon 9°, Saint Priest - Avenant aux conventions établies avec la SEMIFAL et relatives aux concessions Vaise Industrie et Champ du Pont - Délibération - (sans annexe)
N° 1998-3042	Lyon 3° - Espace Moncey Saint Jacques - Lancement de marchés d'études dits de définition - Désignation d'une commission composée comme un jury - Délibération - (sans annexe)
N° 1998-3043	Lyon 7° - ENS-lettres - Création d'une place publique - Acquisition d'un tènement situé 244, avenue Jean Jaurès et appartenant aux consorts Prost - Délibération - (sans annexe)
N° 1998-3044	Mions - Acquisition d'un tènement situé en centre-ville et appartenant à Mme Rouquette - Délibération - (sans annexe)
N° 1998-3045	Rillieux la Pape - Acquisition de la partie ouest du terrain de manoeuvre de Sermenaz appartenant au ministère de la défense - Délibération - (sans annexe)
N° 1998-3046	Saint Fons - Acquisition à titre gracieux, de la SCI Les Balcons d'Alice, d'un tènement situé rue Charles Plasse et nécessaire à la réalisation d'une place publique - Délibération - (sans annexe)
N° 1998-3047	Chassieu, Saint Priest - Acquisition de deux parcelles situées Voie nouvelle n° 3 et appartenant à M. Barrot - Délibération - (sans annexe)
N° 1998-3048	Saint Priest - Acquisition d'une parcelle située lieu-dit "Petit Champ Dolin" et appartenant à la société HIE - Délibération - (sans annexe)
N° 1998-3049	Vénissieux - Acquisition d'un tènement situé 52, avenue Jean Jaurès et appartenant aux consorts Gusella - Délibération - (sans annexe)
N° 1998-3050	Bron, Saint Priest - Aménagement du secteur central de Lyon-Porte des Alpes et du campus de Bron-Saint Priest - Désignation de l'auteur de la solution d'aménagement - Délibération - (sans annexe)
N° 1998-3051	Lyon 3°, Lyon 6° - Aménagement de l'esplanade Vivier Merle - Bilan de la concertation - Délibération - (sans annexe)
N° 1998-3052	Mions - Cités de la SA d'HLM Gabriel Rosset - Aménagement des espaces extérieurs - Annulation de la délibération n°1997-2016 - Annulation de la délibération n° 1997-2016 - Participation financière - Délibération - (sans annexe)
N° 1998-3053	Rillieux la Pape - Ville nouvelle - Requalification des espaces extérieurs du centre commercial Europe - Désignation des membres de la commission composée comme un jury en vue de la désignation d'un maître d'oeuvre - Délibération - (sans annexe)
N° 1998-3054	Saint Genis Laval - Quartier Champlong - Aménagement des espaces extérieurs - Désignation d'un maître d'oeuvre - Délibération - (sans annexe)
N° 1998-3055	Vénissieux - Grand projet urbain des Minguettes - Aménagement des espaces extérieurs du quartier Montchaud - Secteur Lénine-sud - Conventions - Délibération - (sans annexe)
N° 1998-3056	Villeurbanne - Quartier Bel Air-les Brosses - Requalification des espaces extérieurs de la copropriété Saint André - Désignation d'une commission composée comme un jury - Délibération - (sans annexe)
N° 1998-3057	Bilan du programme local de l'habitat (PLH) - Délibération - (sans annexe)
N° 1998-3058	Lyon 3° - Esplanade Vivier-Merle - Aménagement - Désignation du lauréat du concours d'architecture et d'ingénierie - Passation d'un marché de maîtrise d'oeuvre - Délibération - (sans annexe)
N° 1998-3059	Rillieux la Pape - Quartier des Allagniers - Aménagement du secteur Renoir - Quitus du mandat de travaux confié à la SERL - Délibération - (sans annexe)
N° 1998-3060	Bron - ZAC "du Chêne" - Autorisation de dépôt de permis de construire sur un tènement situé en bordure du boulevard des Droits de l'Homme - Délibération - (sans annexe)
N° 1998-3061	Lyon 7° - Ecole normale supérieure - Ministère de l'éducation nationale - Cession, à l'Etat, de terrains situés à l'angle de la rue André Bollier et de l'avenue Jean Jaurès - Délibération - (sans annexe)
N° 1998-3062	Vénissieux - ZAC "du Vieux Bourg" - Cession, à la société EDIFICE, d'une parcelle de terrain située rue Jean Macé - Délibération - (sans annexe)
N° 1998-3063	Coopération décentralisée Lyon-Montréal-Santiago du Chili - Subventions - Convention - Délibération - (sans annexe)
N° 1998-3064	Bron - Mise en place d'une action de médiation de proximité près du centre commercial de Terraillon - Convention - Délibération - (sans annexe)
N° 1998-3065	La Mulatière - Convention de partenariat avec la Commune - Délibération - (sans annexe)
N° 1998-3066	Saint Fons - Quartier de l'Arsenal - Mission d'appui à la concertation - Convention avec la commune - Délibération - (sans annexe)
N° 1998-3067	Saint Priest - Quartier Bel Air - Aménagement de la place Ménival - Complément de travaux et 3° tranche - Conventions - Délibération - (sans annexe)
N° 1998-3068	Vaulx en Velin - Quartier de l'Ecoin sous la Combe - Grand projet urbain - Restructuration urbaine du quartier - Démolition de l'allée 3, chemin Albert Camus et travaux d'accompagnement - Convention de participation financière - Délibération - (sans annexe)
N° 1998-3069	Lyon 7° - ENS-Lettres - Libération d'un local situé 84, rue André Bollier - Indemnisation de M. Freysière, locataire-commerçant - Délibération - (sans annexe)
N° 1998-3070	Lyon 7° - ENS-Lettres - Création d'une place publique - Libération d'un tènement situé 244, avenue Jean Jaurès - Indemnisation de la SARL Garage Prost - Délibération - (sans annexe)
N° 1998-3071	Saint Priest - Libération d'une parcelle située lieu-dit "Champ Dolin" et occupée par monsieur Roger Curtat - Délibération - (sans annexe)
N° 1998-3072	Décines Charpieu - Projet de renforcement commercial et de restructuration urbaine - Passation d'un marché d'études après trois marchés de définition - Délibération - (sans annexe)
N° 1998-3073	Bron - Observatoires de la demande de logement et de peuplement (flux) - Reconduction des actions - Délibération - (sans annexe)
N° 1998-3074	Saint Priest - Quartiers Bel Air et Alpes-Bellevue - Modification du programme de petits travaux et annulation de la délibération n° 1997-2216 - Subvention - Convention financière - Délibération - (sans annexe)
N° 1998-3075	Saint Priest - Porte des Alpes - ZAC "Les Hauts de Feuilly" - Création - Mise en élaboration d'un plan d'aménagement de zone - Convention de concession à la SERL - Délibération - (sans annexe)
N° 1998-3076	Bron, Saint Priest, Villeurbanne - Lyon - Avis sur la mise en conformité du plan d'occupation des sols de la Communauté urbaine, secteurs "est" et centre (territoires des villes de Lyon et de Villeurbanne), consécutive au projet d'aménagement de deux lignes de tramway (Montrochet-La Doua et Perrache-Saint Priest) sur les communes de Lyon, Villeurbanne, Bron et Saint Priest - Délibération - (sans annexe)
N° 1998-3077	Lyon 2° - Revente, à l'OPAC du Grand Lyon, d'un immeuble situé 19, rue Thomassin - Délibération - (sans annexe)
N° 1998-3078	Lyon 3° - Revente, à la Ville, d'un tènement immobilier situé 41, rue Voltaire - Délibération - (sans annexe)
N° 1998-3079	Lyon 6° - Revente, à la société anonyme d'HLM LOGIREL, de l'immeuble situé 80, rue Crillon - Délibération - (sans annexe)
N° 1998-3080	Mions - Revente, à la SERL, de terrains situés lieux-dits "Pesselière" et "Taches" - Délibération - (sans annexe)
N° 1998-3081	Saint Fons - Revente, à la Société lyonnaise pour l'habitat, d'une propriété située 27, boulevard Yves Farges - Délibération - (sans annexe)
N° 1998-3082	Villeurbanne - Revente, à la Ville, du lot n° 10 dépendant d'un immeuble en copropriété situé 30 et 32, rue Clément Michut - Délibération - (sans annexe)
N° 1998-3083	Ecully - ZAC "les Grandes Terres" - Achèvement - Incorporation du PAZ au POS - Délibération - (sans annexe)
N° 1998-3084	Lyon 7° - ZAC "du Bassin de Plaisance" - Compromis de vente de l'extension du siège social de Pasteur Mérieux Connaught - Autorisation de dépôt du permis de construire et de sondages - Délibération - (sans annexe)
N° 1998-3085	Rillieux la Pape - ZAC "des Marronniers" - Achèvement - Incorporation du PAZ au POS - Délibération - (sans annexe)
N° 1998-3086	Saint Priest - Parc technologique Lyon Porte des Alpes - ZAC "Secteur Feuilly" - Maîtrise d'oeuvre voirie et réseaux secs - Désignation du lauréat du concours d'architecture et d'ingénierie - Délibération - (sans annexe)
N° 1998-3087	Saint Priest - Parc technologique Lyon - Porte des Alpes - ZAC "Secteur Feuilly" - Maîtrise d'oeuvre de l'assainissement et de l'eau potable - Désignation du lauréat du concours d'architecture et d'ingénierie - Délibération - (sans annexe)